Les statuts de l’association
les Statuts
Chapitre 1 : OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
Article 2Article 3 : l’Association est administrée par un Conseil composé des élus du Conseil municipal
Chapitre 2 : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 4
- un président
- un secrétaire
- un trésorier
Article 5Article 6Article 7article 8: Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 01 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Le Président préside l’assemblée et expose la situation financière au conseil municipal ;
Chapitre 3 : MODIFICATIONS DES STATUTS
Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des voix des membres présents du conseil
Chapitre 4 : FORMALITÉS ADMINISTRATIVES: le président doit effectuer en préfecture :- les modifications apportées aux statuts
- le changement de siège social
- le changement survenu au sein du conseil d’administration
Article 10: Tous les cas non prévus dans les précédents articles seront réglés par le bureau de l’association ;Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à Charentenay le 12 septembre 2008 sous la présidence de Madame Annick FOUQUIN .
Ont été élues Mesdames DESILVE Florence Présidente, CODRON Michèle, secrétaire, FOUQUIN Annick, trésorière.
Article 9
Modification :
L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association et a lieu une fois par an sur convocation du Président ; Les réunions du conseil d’administration se feront sur convocation du Président ;
Les ressources de l’Association proviennent de ses diverses activités.
L’association se compose de 3 membres d’honneur L’Association “QUI N’EN VEUT” fondée le 24 juin 1995,
prend le nom de “ REVEIL DE GENOTTE” suite à l’Assemblée générale , réunie le 12 septembre 2008 sous la présidence de Madame Annick FOUQUIN
son siège est : Mairie 89580 CHARENTENAY
Elle a pour objet les animations au sein de la commune de Charentenay
Sa durée est illimitée.
